Je travaille en tant qu’autoentrepreneur et propose des services linguistiques et de l’aide administrative.
Durée minimale de session :
- Cours en visio : 30 minutes minimum par session
- Cours en présentiel : 1h30 minutes minimum par session
- Cours en sortie (hors les murs) : 1h minimum par session
- Aide administrative : 1h30 minimum
Conditions d’annulation :
- Un cours programmé doit être annulé 48h à l’avance
- Si l’annulation intervient à mois de 24h elle est due à moitié
- Si l’annulation intervient le jour même la session est due à 100 pour-cent
- Exceptions : si l’apprenant est malade ou à un empêchement concevable (enfant malade, connection internet non-fonctionnelle, problèmes de transport).
- À noter : une session prévu en visio peut toujours avoir lieu en présentiel
Conditions de facturation et de paiement :
- Le client recevra une facture après la dernière session / prestation du mois pour le mois en question.
- La facture est payable jusqu’au dernier jours du mois suivant (ex. la facture du mois de mars est dû le 30 avril).
- Le payment peut être fait de préférence par virement, mais également par chèque, par carte bancaire ou en espèces
- En cas de retard de paiement à l’échéance, des intérêts de retard au taux directeur de la BCE majoré de 10 points sur le montant impayé seront dus de plein droit, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 € pour les professionnels. (Conformément aux articles 441-6 c. com. et D. 441-5 c. com)
- La TVA ne s’applique pas : T.V.A. non applicable art. 293 B du CGI
Prix et majorations
Les prix varient en fonction de la prestation, la quantité d’heures et le type de client. Les sessions lors de weekend ou jours fériées peuvent être majorés ce qui est également le cas pour les cours en groupe.